Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CONFORT ET BIEN ETRE
SALE METHODS OF FOOD, SAS UNIPERSONNELLE

Numéro de dépôt :
3941067
Date de dépôt :
17/08/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/08/2022
CONFORT ET BIEN ETRE de SALE METHODS OF FOOD

Présentation de la marque CONFORT ET BIEN ETRE

Déposée le 17 août 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SALE METHODS OF FOOD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CONFORT ET BIEN ETRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-37 du 14 septembre 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SALE METHODS OF FOOD domicilié(e) 4 RUE MARIVAUX - 75002 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SALE METHODS OF FOOD, M. ANGELETTI JEAN DOMINIQUE domicilié(e) 4 RUE MARIVAUX - 75002 - PARIS - France.

La marque CONFORT ET BIEN ETRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3941067.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CONFORT ET BIEN ETRE est expirée depuis le 17 août 2022.

SALE METHODS OF FOOD a également déposé les autres marques suivantes : CHEF LOUY , THE NEWS EMPIRES , NEWS EMPIRES , THE NEW EMPIRE , BIEN ETRE ET VIE , EAU SENIOR LE BIEN ETRE AU QUOTIDIEN! , NEW EMPIRE , CHEF LOUYS , NATUR' SANTE


SALE METHODS OF FOOD, SAS UNIPERSONNELLE - 4 RUE MARIVAUX - 75002 - PARIS - France


SALE METHODS OF FOOD, M. ANGELETTI JEAN DOMINIQUE - 4 RUE MARIVAUX - 75002 - PARIS - France


Publication - Publication le 14 sept. 2012 au BOPI 2012-37

Enregistrement sans modification - Publication le 14 déc. 2012 au BOPI 2012-50

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; fourrages ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.